Brouillon à faire relire par un juriste avant la mise en ligne. Supprimez ce bloc une fois le texte validé.
1. Qui vend
Les services de The Neuromarketing Agency sont vendus et facturés par Nicolas Desjardins, entrepreneur individuel (France). [Adresse et numéro SIRET à compléter après l’immatriculation.]
2. Services et prix
Les services et leurs prix sont ceux affichés sur ce site au jour de la commande. Les prix en euros sont hors taxes ; la TVA applicable est indiquée sur le devis et la facture. Les prix au Québec sont en dollars canadiens.
- Diagnostic de 90 minutes : 290 € HT · 390 $.
- Marque + IA : 990 € HT · 1 390 $.
- Signature : 3 900 € HT · 5 400 $ (contenu des 10 places fondatrices).
- Entreprise : dès 7 500 € HT · dès 10 000 $, sur devis.
- Revue mensuelle : 190 € HT · 250 $ par mois. Gestion complète : 890 € HT · 1 190 $ par mois.
- Page de vente : 890 € HT · 1 190 $. Séquence de 5 courriels : 590 € HT · 790 $.
- Radar concurrentiel : mise en place 190 € HT · 250 $, puis + 40 € · + 55 $ par mois (mensuel) ou + 120 € · + 160 $ par mois (hebdomadaire).
- Accompagnement IA : 290 € HT · 390 $ par mois pendant 3 mois, puis les mises à jour seules à 110 € HT · 150 $ par mois, sans engagement.
- Campagnes ChatGPT Ads : sur devis ; le budget publicitaire est en plus, payé par le client.
- Automatisations (messages de bienvenue, suivis, relance des paniers abandonnés) : sur devis.
Le Diagnostic est déduit de tout paquet signé dans les 30 jours (60 jours pour un client recommandé). Un client « Marque + IA » qui passe à Signature dans les 3 mois ne paie que la différence.
3. Commande et paiement
Le Diagnostic se réserve en ligne ; un lien de paiement est envoyé après la réservation. Les autres services font l’objet d’un devis accepté. Paiement : 50 % à la commande, 50 % à la livraison ; Signature en trois versements ; abonnements chaque mois, d’avance. Le total est toujours affiché, sans frais caché.
4. Places fondatrices
Dix places sont proposées aux tarifs de lancement affichés sur le site. Le compteur affiché est réel. En échange, le client accepte par écrit, dans son devis, que l’agence publie ses résultats chiffrés (avant et après) et son avis. Cet avis est publié avec la mention « client fondateur ». Le client relit ce qui sera publié avant la mise en ligne et peut faire retirer toute donnée confidentielle.
Après ces dix places, les tarifs augmentent de 50 % : c’est le tarif standard. Si un client fondateur ne remet ni ses résultats ni son avis dans le délai prévu au devis, l’agence peut lui facturer la différence avec ce tarif standard.
5. Annulation, report et rétractation
Les services de l’agence s’adressent d’abord aux professionnels. Toutefois, une entreprise de cinq salariés au plus qui signe à distance un contrat hors de son activité principale garde un délai de rétractation de 14 jours (article L221-3 du Code de la consommation). Si elle demande que le travail commence avant la fin de ce délai, elle le dit par écrit. Si elle se rétracte ensuite, elle paie le travail déjà fait.
[À compléter avec le juriste : conditions de report du Diagnostic et conditions des abonnements.]
6. Responsabilité
Nos recommandations sont des conseils de communication. Elles ne sont ni un conseil juridique, ni un avis sur une méthode thérapeutique. Nous ne promettons pas de résultat chiffré à l’avance.
7. Droit applicable et litiges
[À compléter avec le juriste.]